
CGV Beauté et Cosmétiques BtoC – Produit E-Commerce
7 avril 2025
CGV Produits alimentaires BtoC – Produit E-Commerce
14 avril 2025CGV Mode et Accessoires BtoC – Produit E-Commerce
Pour qui ?
Vous vendez des vêtements, des sacs, des bijoux ou des chaussures en ligne ?
Et si un client :
-
🔶 Réclame un retour hors délai,
-
🔶 Abîme un article… puis demande un échange,
-
🔶 Vous menace de signalement à la DGCCRF ?
Vos CGV sont-elles prêtes ?
Chez Harvey Legal, on les rédige pour que vous n’ayez pas à improviser.
490,00 €
Quelques exemples concrets de risques couverts par les CGV Harvey-Legal
- 👗 ARTICLE PORTÉ OU RENVOYÉ ABÎMÉ
Vous vendez des robes, pantalons ou chemises ?
Nos CGV encadrent les retours pour exclure les articles portés, lavés ou tâchés.
👉 Fini les clientes qui font un shooting puis vous renvoient la robe “trop grande”. - 👜 SACS, BIJOUX, ACCESSOIRES PERSONNALISÉS
Vous proposez des articles gravés, brodés ou fabriqués à la demande ?
Nos CGV précisent qu’ils ne sont ni repris, ni échangés, conformément à la loi.
👉 Pas de débat avec les clients qui “changent d’avis” après réception. - 📬 LIVRAISON & COLIS PERDUS
Un client vous contacte car son colis “n’est jamais arrivé” ?
Nos CGV indiquent précisément les responsabilités transporteur / client, et à partir de quand un remboursement est justifié.
👉 Moins de stress, c’est balisé à l’avance.

Le bon modèle de CGV, c’est celui qui colle à votre réalité terrain.
Vous ne gérez pas une boutique en ligne lambda :
vous jonglez entre tailles, stocks volatiles, retours potentiels, séries limitées et promotions express.
Un modèle économique exigeant… qui mérite des CGV taillées au millimètre.
👉 Ventes flash de 48h, précommandes de pièces en édition limitée, retour sur des articles portés ou lavés, abonnements mensuels de box stylées…
Chaque spécificité de votre boutique appelle des clauses précises.
Avec Harvey Legal, vous ne partez pas d’un modèle vague ou bricolé :
on part de votre fonctionnement réel, pour bâtir un document qui vous protège dans chaque situation concrète.
Les CGV rédigées par une IA ne comprennent rien à votre boutique.
Un générateur automatique de CGV vous promet une solution rapide… mais il ne comprend ni votre univers, ni vos contraintes.
❌ Il ne sait pas faire la différence entre une pièce unique et un produit standardisé.
❌ Il ne comprend pas ce qu’implique une vente flash, une précommande ou une box mensuelle.
❌ Il ignore tout des retours partiels, des échanges de tailles, ou des commandes multiples.
Résultat ? Des CGV creuses, floues, inutiles. Et quand un client exige un remboursement hors délai ou un échange après avoir lavé le produit…
Vous êtes seul. Et vulnérable.
Harvey Legal, ce sont des CGV rédigées par un juriste expert du e-commerce, qui parle votre langage et connaît vos vrais problèmes.


Copier les CGV d’un concurrent, c’est risquer gros (et protéger personne)
Certaines boutiques reprennent les CGV d’un site similaire en pensant gagner du temps. Grosse erreur.
Plagiat = sanction
Copier des CGV, c’est violer le droit d’auteur. Vous risquez une mise en demeure ou une plainte pour contrefaçon.
Et en cas de litige, ce sera double peine.Clauses inadaptées
Vos produits sont peut-être différents (taille, matière, délais de fabrication). Résultat : les clauses copiées ne vous couvrent pas.Erreurs en cascade
Les CGV d’un concurrent peuvent contenir des oublis ou des fautes… que vous héritez sans le savoir. Et qui peuvent se retourner contre vous.
🧠 Faites mieux que vos concurrents : ayez des CGV taillées pour VOTRE boutique, pas pour quelqu’un d’autre.
Des clauses qui anticipent vos problèmes avant qu’ils n’arrivent
Livraisons en retard, retours abusifs, tailles contestées ou paiements qui sautent ?
Nous avons vu passer toutes les galères de la mode en ligne, et nous avons prévu les parades.
✅ Retour sous condition : finis les clientes qui renvoient une robe après l’avoir portée une soirée.
✅ Livraison encadrée : vos délais sont clairs, vos responsabilités aussi.
✅ Guide des tailles et photos produit : nos clauses limitent votre responsabilité si le client n’a pas lu la fiche.
✅ Paiement en plusieurs fois ou promo exceptionnelle : vous êtes protégé en cas de litige.
Prévenir plutôt que subir : vos CGV deviennent vos meilleures alliées.


Un rendez-vous avec un juriste : Parce que votre business ne rentre pas dans une case.
Nos clients ne sont pas juste des numéros. Nous prenons le temps d’échanger avec vous pour cerner vos attentes et éviter les erreurs.
✅ 30 minutes de visio avec un expert : Vous posez toutes vos questions.
✅ Personnalisation à 100% : Chaque détail est ajusté à votre boutique en ligne.
✅ Explication claire : Nous vous expliquons vos CGV pour que vous puissiez les défendre en cas de litige.
Des CGV génériques, c’est comme une tenue mal taillée : ça ne vous va pas
Le e-commerce mode a ses exigences :
retours multiples, tailles contestées, pièces personnalisées, livraisons chronométrées…
Des CGV standards ne protègent rien.
Les vôtres doivent anticiper les abus, cadrer les retours et inspirer confiance.

Ventes complexes, règles claires
Coffrets, abonnements, précommandes… chaque modèle a ses propres obligations.
Vos CGV encadrent chaque scénario pour éviter les litiges.

Remboursements sous contrôle
Articles portés, détériorés, hors délai ? On précise noir sur blanc ce qui est remboursable – ou pas.

Risques maîtrisés
Tailles, couleurs, essayages… Les retours sont fréquents. Vos CGV posent des règles nettes pour éviter les abus.

Conformes, bétonnées, prêtes
Conformité RGPD, droit de la conso, loi Hamon…
Chaque clause est alignée avec la réglementation française.
Specification
Livraison | Sous 5 jours |
---|---|
Visio avec un juriste | 30 min pour cerner les subtilités de votre entreprise |
Intégration | CGV envoyées ou ajoutées directement sur votre site |
Allers-retours | 3 modifications garanties |
Non générées par IA | Rédigées par des experts humains |
Conformité | 100% conforme à la législation française |
Flexibilité | Nombre de pages et clauses illimitées |
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