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CGV Produits alimentaires – Confiserie et Chocolaterie – E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Produits alimentaires – Épicerie Fine – E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Produits alimentaires – Livraison de Plats Préparés – E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Produits alimentaires – Produits Bio et Santé – E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Produits alimentaires – Produits Frais et Surgelés – E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Produits alimentaires – Vins et Spiritueux – E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Produits alimentaires BtoC – Produit E-Commerce
Pour qui ?
Vous vendez du thé, du chocolat, des confiseries ou des produits artisanaux en ligne ?
Et si un client :Exige un remboursement après avoir ouvert l’emballage,
Se plaint d’un produit « pas assez frais » après plusieurs jours de stockage chez lui,
Vous accuse d’étiquetage trompeur ou menace de signaler un problème sanitaire…
Vos CGV sont-elles prêtes ?
Chez Harvey Legal, on les rédige pour que vous puissiez vendre sereinement, même quand les choses tournent vinaigre. -
CGV Produits Électroniques BtoC – E-Commerce (avec ou sans : abonnement / vente flash / pré-commande)
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Produits Numériques
490,00 €Pour qui ?
Vous vendez des e-books, des templates, des formations en ligne ou des fichiers téléchargeables ?
Et si un client…
Télécharge votre produit… puis exige un remboursement,
Partage votre contenu sur un forum sans autorisation,
Conteste l’accès à sa formation ou affirme ne jamais avoir reçu le lien,
Vous accuse de ne pas avoir respecté le droit de rétractation…
Vos CGV sont-elles prêtes à encaisser le coup ?
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CGV Santé et Bien-être BtoC – E-Commerce (avec ou sans : abonnement / vente flash / pré-commande)
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Service Coaching et Bien-être E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).
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CGV Service Éducation et Formation E-Commerce BtoC
490,00 €- Produits : Vêtements, chaussures, bijoux, sacs (ex. Asphalte, Balzac Paris).
- CGV recommandées : Politique de retour (tailles et ajustements), droit de rétractation, modalités de livraison (suivi et délais).